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- Comité technique ISAE
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Comite technique du 28 mai 2019

Comité technique du 11 avril 2019

 

Comité technique du 05 mars 2019

Comité technique du 17 janvier 2019

 

 

 

Les Comité techniques de l'année 2018 ( juin Les retards de publication sont dus à l'administration

 

 

Point avancée du SIFAC
Point sur la démarche de dématérialisation

Calendrier des comités techniques 2018 et ordres du jours prévisionnels

Bilan de la campagne CIA 2017

Suivi des points précédents

 

Les Comité techniques de l'année 2017(avril mai juin septembre novembre decembre) Les retards de publication sont dus à l'administration

 

 

Les Comité techniques de l'année 2016

ORDRE DU JOUR

Vidéo surveillance : mise à jour de la note

Activités accessoires d'enseignement au profit de l'ISAE/ adoption du nouveau régimes prévu par le décret n°2010-235 du 05 mars 2010

Elections UFTMip

CA ISAE (remplacement démissionnaire)

CF (renouvellement étudiants

Rapport de mission de suite du Contrôleur Général des Armées (CGA)
ORDRE DU JOUR
2. Réorganisation de la DFI
 Pour avis
3. Suivi des actions du comité technique
 Pour information
4. Questions à la demande des représentants du personnel :
- Déroulement des entretiens professionnels 2016
- Difficultés à la DRRP liées à la dualité d’encadrement, organique et
opérationnel, notamment à propos des équipes techniques.

ORDRE DU JOUR

Formation continue bilan 2015 plan 2016

Autorisation d'exercer des activités accessoires à l'extérieur de l'ISAE (formulaire et note de service)

Suivi avancement plan d'actions CGA

Questions inscrites à la demande des représentants du personnel :

  1. clarification de l'encadrement des équipes techniques à la DRRP
  2. retour d'expérience sur la mutualisation de l'équipe technique DCAS/DISC
  3. adaptation des modalités d'horaire variable pour les personnes réalisant des activités accessoires internes
  4. critéres de modulation des primes RIFSEEP/IFSE à l'intérieur d'un groupe appliqués à l'ISAE en lien avec les recommandations officielles

ORDRE DU JOUR

Plan de formation continue 2016 (après ajustements)

Elaboration du COP

Questions inscrites à la demande des représentants du personnel :

  1. critères de modulation des primes RIFSEEP/IFSE à l'intérieur d'un groupe appliqués à l'ISAE en lien avec les recommandations officielles
  2. calendrier des échanges avec les organisations syndicales pour le traitement du référentiel salarial pour les EC/IC avant passage en comité technique
  3. définition de tous les points connus en date du comité technique du 15 avril devant être portés à l'ordre du jour des comités techniques à venir

ORDRE DU JOUR

Bilan social 2015
  • Procès verbal du comité technique du 10 octobre 2016 (non rédigé à ce jour)

ORDRE DU JOUR

Préparation du COP 2017/2021

Calendrier RTT + BA

Point RIFSEEP
  • procès verbal du comité technique de novembre 2016     (non rédigé à ce jour)

ORDRE DU JOUR

COP 2017/2021

Régime Horaire des pilotes de lasbordes

Dérogation au volume horaire de 40 heures pour les vacations internes réalisées par les ouvriers de l'Etat

Application aux IEF TSEF SA du RIFSEEP

 

  • procès verbal du comité technique de décembre 2016 (non rédigé à ce jour)

ORDRE DU JOUR

COP 2017/2021

Modification du règlement intérieur à l'horaire variable afin d'intégrer les spécificités applicables aux pilotes de Lasbordes

Objectifs de formation 2017

Les comité technique de l'année 2015

            déclaration liminaire de notre syndicat sur la prime

Les comité technique de l'année 2014

Les comité technique de l'année 2013

Les comité technique de l'année 2012

Les comité technique de l'année 2011

- Procès-verbal de réunion du CTPC du 8 novembre 2011
- Procès-verbal de réunion du CTPC du 29 juin 2011
- Procès-verbal de réunion du CTPC du 19 mai 2011
- Procès-verbal de réunion du CTPC du 1er avril 2011
- Annexe au PV CTPC du 1er avril 2011

Les comité technique de l'année 2010

- Procès-verbal de réunion du CTPC du 4 novembre 2010
- Annexe au PV CTPC du 4 novembre 2010
- Procès-verbal de réunion du CTPC du 14 juin 2010
- Procès-verbal de réunion du CTPC du 4 mars 2010

Les comité technique de l'année 2009

- Procès-verbal de réunion du CTPC du 7 octobre 2009
- Procès-verbal de réunion du CTPC du 18 mars 2009
- Procès-verbal de réunion du CTPC du 26 février 2009

Les comité technique de l'année 2008

- Compte rendu des débats du CTPC du 18 décembre 2008
- Compte rendu des débats du CTPC du 28 novembre 2008
- Compte rendu des débats du CTPC du 8 octobre 2008
- Compte rendu des débats du CTPC du 29 avril 2008
- Compte rendu des débats du CTPC du 20 mars 2008

Les comité technique de l'année 2007

- Compte rendu des débats du CTPC du 15 et 26 octobre 2007
- Compte rendu des débats du CTPC du 13 décembre 2007
- Relevé des avis du CTPC du 13 décembre 2007

Date de création : 04/11/2010 @ 2:17 PM
Dernière modification : 28/05/2019 @ 5:16 PM
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